Communauté de communes de Montbenoît

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Administration
Communauté de communes de Montbenoît

Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Doubs
Forme	Communauté de communes
Siège	Montbenoît
Communes	16
Présidente	Élisabeth Viennet
Date de création	24 décembre 1992
Code SIREN	242500320
Démographie
Population	8 171 hab. (2021)
Densité	41 hab./km²
Géographie
Superficie	198,20 km²
Localisation
Situation dans le département.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

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La communauté de communes de Montbenoît^[1] est une communauté de communes française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Pontarlier.

Historique

La communauté de communes du Canton de Montbenoît a été créée en 1993. Elle fut la première du département. Elle présente la spécificité de regrouper l'ensemble des communes du canton de Montbenoît, lui conférant ainsi une assise géographique forte et homogène autour d'un projet de développement territorial fondé sur le renforcement de l'attractivité du territoire dans ses dimensions économique, sociale et culturelle.

En janvier 2016, la communauté change de dénomination pour supprimer la référence à un canton qui a été supprimé en 2015^[2].

Composition

La communauté de communes est composée des 16 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Montbenoît (siège)	25390	Saugets	5,03	‍401 (2021)	80
Les Alliés	25012		5,28	‍171 (2021)	32
Arc-sous-Cicon	25025	Arquillons	28,49	‍735 (2021)	26
Arçon	25024	Cailleux	21,34	‍936 (2021)	44
Aubonne	25029	Albonnais	15,17	‍251 (2021)	17
Bugny	25099		4,77	‍239 (2021)	50
La Chaux	25139	Chaulais	16,94	‍609 (2021)	36
Gilley	25271	Gratte-Murgers	17,27	‍1 767 (2021)	102
Hauterive-la-Fresse	25303		7,46	‍225 (2021)	30
La Longeville	25347	Saugets	15,66	‍836 (2021)	53
Maisons-du-Bois-Lièvremont	25357	Saugets	15,79	‍854 (2021)	54
Montflovin	25398	Saugeais	3,35	‍118 (2021)	35
Ouhans	25440	Loups blancs	15,85	‍388 (2021)	24
Renédale	25487	Renédaliers	2,88	‍45 (2021)	16
Saint-Gorgon-Main	25517	Moutons	7,93	‍267 (2021)	34
Ville-du-Pont	25620	Saugets	15,02	‍329 (2021)	22

Compétences

Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Autres actions environnementales
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Activités péri-scolaires
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Études et programmation
Tourisme
Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires
Préfiguration et fonctionnement des Pays

Notes et références

↑ statuts communautaires en vigueur en janvier 2016
↑ Arrêté n°25-2016-01-05-002

Voir aussi

Liens externes

Tourisme Loue Saugeais

Sources

La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
[PDF] La Communauté de communes du Canton de Montbenoît sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

v · m Communes de la communauté de communes de Montbenoît
Les Alliés Arçon Arc-sous-Cicon Aubonne Bugny La Chaux Gilley Hauterive-la-Fresse La Longeville Maisons-du-Bois-Lièvremont Montbenoît Montflovin Ouhans Renédale Saint-Gorgon-Main Ville-du-Pont

v · m Intercommunalités du Doubs
Communauté urbaine	CU Grand Besançon Métropole (CFC)
Communauté d’agglomération	CA Pays de Montbéliard Agglomération (NFC)
Communautés de communes	CC Altitude 800 CC des Deux Vallées Vertes CC du Doubs Baumois CC du Grand Pontarlier (CFC) CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs CC Loue-Lison CC de Montbenoît CC du Pays de Maîche CC du Pays de Sancey-Belleherbe CC du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon CC du Plateau du Russey CC des Portes du Haut-Doubs CC du Val de Morteau
Syndicats intercommunaux	Syndicat intercommunal des eaux de la Haute-Loue
Pôles métropolitains	Centre Franche-Comté Nord Franche-Comté
CFC : membre du pôle métropolitain Centre Franche-Comté ; NFC : membre du pôle métropolitain Nord Franche-Comté